Le BIO en cosmétique

 

Parlons BIO ...

    Parce qu'aujourd'hui le BIO devient doucement un objectif à atteindre autant qu'un enjeu commercial, il est nécessaire de clarifier un peu sa place en cosmétique.

    Les grandes marques ont bien compris le potentiel d'une reconnaissance BIO, et s'engouffrent sur ce marché, tandis que de toutes petites structures et des artisans tentent de créer de vrais produits BIO en se heurtant à une règlementation stricte.

    Je vais essayer de faire bref, si le sujet vous intéresse, il suffit de poursuivre vos recherches; mon but étant simplement un "éveil de conscience".

Qu’est-ce qu’un cosmétique « naturel » ou « biologique » ?

Les produits cosmétiques naturels ou « bio » contiennent en proportions variables des ingrédients naturels et/ou « bio ». Si leur teneur dans le produit est inférieure à 100 %, elle doit être indiquée. Certains portent le logo d’un label de certification privé, mais ce n’est pas une obligation.

- Un ingrédient naturel est un produit d’origine végétale, animale ou minérale, qui n’est pas transformé, sauf par des actions mécaniques traditionnelles, notamment à des fins d’extraction de l’ingrédient.

- Un ingrédient d’origine naturelle a subi une transformation chimique de faible ampleur et en nombre limité.

Dans les deux cas, tout ingrédient d’origine pétrochimique est exclu.

- Un ingrédient bio est composé d’ingrédients ou de matières premières biologiques. Ces éléments doivent être certifiés par un organisme de contrôle agréé par l’Institut national de l’origine et de la qualité (INAO) ou reconnu dans l’Union européenne.

En résumé:

    Pour résumer, un cosmétique BIO est -en théorie- composé d'ingrédient issus de l'agriculture biologique (tout végétal pouvant se cultiver) ou issus de la transformation mineure d'un ingrédient biologique. Du 100% BIO sera donc également 100% végétal, 100% VEGAN, 100% naturel ou issus du naturel.

Sont donc exclus du 100% BIO les ingrédients, même naturels, issus du minéral ou de l'animal... Donc, pas d'eau puisqu'elle est considérée comme un minéral, ne pouvant être cultivée (exception pour les hydrolats qui sont issus d'une transformation d'un végétal).

Qu'en est-il des cosmétiques "grand publics"?

    Or, la quasi totalité des cosmétiques contient une part non négligeable d'eau, pouvant aller jusqu'à plus de 80%...

Qu'en est-il alors du BIO dans tout ça?

Les organismes de certification BIO (qui coûtent très cher pour un artisan, une bouchée de pain pour un gros industriel), ont trouvé la parade et fixent tout simplement des parts de BIO dans le produit!

Ainsi on a:

Label Cosmétique bio charte cosmébio:                                                Label Agriculture biologique:

95% d'ingrédients naturels (tous confondus)                            95% d'ingrédients issus de 

95% des ingrédients végétaux doivent être bio                           l'agriculture biologique

10% de l'ensemble des ingrédients doivent être bio

                                                                                                   C'est le label le plus restrictif... 

Donc en fait un minimum de 10% de BIO...                               quasi inexistant en cosmétique!

Et chaque label de certification pose ses propres règles... et tarifs!

Alors comment on fait ??

    Si vous voulez trouver un cosmétique BIO qui le soit réellement, il n'y a pas beaucoup d'alternatives... Soit vous dénichez un produit labélisé AB (Agriculture Biologique), soit votre produit ne sera BIO que sur une toute petite partie de sa composition...

    Mais il vous reste un choix essentiel: l'artisan cosmétique qui aura indiqué fièrement 100% BIO sur son produit, sans aucune restriction, ni aucun label connu. En effet, la seule possibilité de s'affranchir d'un label et de pouvoir mentionner du 100% BIO, c'est d'avoir 100% des ingrédients qui composent le cosmétique issus du BIO et eux-mêmes labélisés BIO. Et c'est la seule et unique possibilité pour afficher BIO sur l'étiquette du produit, 99.99%, ça ne passe pas! Et croyez-moi, les contrôles sont TRES stricts et les amendes hors de la portée d'un petit artisan...

Donc, si vous voulez consommer BIO, et bien souvent écoresponsable, de proximité, et si vous préférez faire vivre un artisan plutôt qu'une multinationale à l'autre bout du monde, cherchez les produits estampillés BIO sans label et hors des grandes surfaces.

Petit point législatif

 

Qu'est-ce que je risque?

Crédit: https://pole-cosmetique.fr/fr/faq/quels-risques-si-non-respect-reglementation

Pôle cosmétique, un laboratoire varois de formulation, rappelle dans un de ses articles les différentes sanctions en cas de non respect de la règlementation, et elles sont lourdes!

"Les articles L. 5431-2 à L.5431-9 du CSP (Code de la Santé Publique) prévoient des sanctions pénales pour tout acteur de la chaîne cosmétique qui ne respecterait pas la réglementation.
Voyons quels types de sanctions sont prévues en fonction des infractions commises.

Deux ans d’emprisonnement et 30 000 € d’amende

Cette sanction peut être appliquée dans les cas suivants :

• Non déclaration d’établissement prévue à l’article L. 5131-2 du CSP
• Non communication de toute modification des éléments constitutifs de cette déclaration.
• Non-respect des obligations de notification à la Commission Européenne, conformément aux articles 13 et 16 du Règlement Cosmétique.
• Mise sur le marché d’un produit cosmétique non conforme aux règles relatives aux substances prévues à l’article 14 et à l’article 15 (paragraphes 1 et 2) du Règlement Cosmétique.
• Non-signalement auprès de l’ANSM, sans délai et par tout moyen, de tous les effets indésirables graves d’un produit cosmétique.

Un an d’emprisonnement et 15 000 € d’amende

Cette sanction peut être appliquée dans les cas suivants :

• Ne pas tenir à disposition des autorités de contrôle, à l’adresse indiquée sur l’étiquetage, le DIP (Dossier d’Information sur le Produit) prévu à l’article 11 du Règlement Cosmétique.
• Mise à disposition des autorités de contrôle un DIP qui ne contient les mentions obligatoires prévues dans l’article 11, paragraphe 2, du Règlement Cosmétique.
• Non communication à l’ANSM, d’une des informations mentionnées à l’article 24 du Règlement Cosmétique, et ce, malgré la mise en demeure.

45 000 € d’amende

Cette sanction s’applique si vous n’adressez pas à l’ANSM, au plus le 31 mars de l’année en cours, la déclaration d’établissement prévue à l’article L. 5131-2 du CSP.

25 000 € d’amende

Cette sanction s’applique si vous adressez à l’ANSM, au plus le 31 mars de l’année en cours, une déclaration d’établissement incomplète ou inexacte.

15 000 € d’amende

Cette sanction s’applique dans le cas où un produit cosmétique mis sur le marché, ne comporte pas (sur le récipient ou l’emballage) l’une des mentions prévues à l’article 19 du Règlement Cosmétique.

Suspension ou interdiction d’activité

En vertu des dispositions de l’article L 5312-1 du CSP, l’ANSM peut décider :

• De suspendre toute activité d’un produit cosmétique (fabrication, importation, distribution, mise sur le marché), en cas de danger ou de suspicion de danger pour la santé humaine
  • Soit, pour une durée d’un an maximum,
  • Soit, jusqu’à la mise en conformité du produit concerné à la réglementation
• D’interdire toute activité d’un produit cosmétique (fabrication, importation, distribution, mise sur le marché), en cas de danger grave ou de suspicion de danger grave pour la santé humaine."

Pour résumer, on ne fait pas ce que l'on veut avec la création cosmétique...

Un atelier DIY, comme on en voit fleurir aux quatre coins de l'hexagone, c'est sympa... Mais combien d'ateliers sont respectueux des règles. A mon avis, pas beaucoup tant ces règles sont contraignantes pour ce type d'activité. Et oui, l'ANSM a apporté une réponse sans appel à l'épineuse question du cadre législatif des ateliers:

Le produit réalisé dans l’atelier est un produit cosmétique fini. Il doit répondre aux exigences

du Règlement (CE) n°1223/2009. (Personne Responsable, DIP, notification CPNP, évaluation de la formule par un évaluateur de la sécurité, …).

Les produits étant fabriqués dans vos locaux, vous devrez vous déclarer à l’ANSM comme établissement de fabrication et respecter les Bonnes Pratiques de Fabrication (norme ISO 22176). - revue COSMED-

Alors non, on ne fait pas un atelier n'importe où, il y a des normes pour les locaux, non on ne fait pas une crème avec un bol en plastique et un batteur à oeuf, non on ne peut pas offrir ses "création" sous le sapin de Noël, même à sa tata adorée, non on ne formule pas n'importe comment (un DIP et les tests coûtent entre 400 et ... beaucoup!). Oui, il faut impérativement être formé pour ne pas sortir du cadre, au risque tout simplement de se retrouver au frais quelques temps.

Et ces règles sont également valables pour tout artisan (fabricant) qui souhaite se lancer dans la cosmétique. C'est long, compliqué et décourageant, les bonnes informations ne se trouvent pas au détour d'une page sur internet (loin de là!). Et je sais de quoi je parle... Mon projet avance, mais il est en route depuis plus d'un an maintenant, et les premiers produits ne sortiront que d'ici 6 mois à un an... si j'ai de la chance!

J'espère avoir éclairé quelques personnes sur le sujet, mis en garde sur les ateliers DIY qui seront très certainement bientôt règlementés, et avoir pu expliqué pourquoi il est si long de lancer sa propre gamme de cosmétiques... Deux ans de prison et 30000€ d'amende, ça fait réfléchir!!

Je ne suis pas expert dans la règlementation, mais je suis obligé de m'y intéresser et de m'y former (dans peu de temps normalement). Donc si vous avez des questions et que je sais y répondre, je le ferai avec plaisir.